Pierre Cazeneuve

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre Cazeneuve
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES LIENS EXISTANTS ENTRE LES REPRÉSENTANTS DE MOUVEMENTS POLITIQUES, ET DES ORGANISATIONS ET RÉSEAUX SOUTENANT L'ACTION TERRORISTE OU PROPAGEANT L'IDÉOLOGIE ISLAMISTE
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES LIENS EXISTANTS ENTRE LES REPRÉSENTANTS DE MOUVEMENTS POLITIQUES, ET DES ORGANISATIONS ET RÉSEAUX SOUTENANT L'ACTION TERRORISTE OU PROPAGEANT L'IDÉOLOGIE ISLAMISTE
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES LIENS EXISTANTS ENTRE LES REPRÉSENTANTS DE MOUVEMENTS POLITIQUES, ET DES ORGANISATIONS ET RÉSEAUX SOUTENANT L'ACTION TERRORISTE OU PROPAGEANT L'IDÉOLOGIE ISLAMISTE (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES LIENS EXISTANTS ENTRE LES REPRÉSENTANTS DE MOUVEMENTS POLITIQUES, ET DES ORGANISATIONS ET RÉSEAUX SOUTENANT L'ACTION TERRORISTE OU PROPAGEANT L'IDÉOLOGIE ISLAMISTE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052994269(source JORF)
nomination
06 Décembre 202506/12/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052611920(source JORF)
désignation
20 Novembre 202520/11/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052611920(source JORF)
cessation de fonction
20 Novembre 202520/11/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052598541(source JORF)
désignation
19 Novembre 202519/11/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052598541(source JORF)
cessation de fonction
19 Novembre 202519/11/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052556404(source JORF)
désignation
11 Novembre 202511/11/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052556404(source JORF)
cessation de fonction
11 Novembre 202511/11/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052541947(source JORF)
désignation
08 Novembre 202508/11/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052541947(source JORF)
cessation de fonction
08 Novembre 202508/11/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052486681(source JORF)
désignation
04 Novembre 202504/11/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052486681(source JORF)
cessation de fonction
04 Novembre 202504/11/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052460113(source JORF)
désignation
30 Octobre 202530/10/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
COMMISSIONS, (publiées au Journal officiel du 30 octobre 2025)
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052460113(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 202530/10/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052401413(source JORF)
désignation
18 Octobre 202518/10/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052401413(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 202518/10/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052354002(source JORF)
désignation
04 Octobre 202504/10/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052354002(source JORF)
cessation de fonction
04 Octobre 202504/10/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052328963(source JORF)
nomination
01 Octobre 202501/10/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
(78 membres et 13 apparentés)
Groupe:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052295499(source JORF)
nomination
27 Septembre 202527/09/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051872379(source JORF)
cessation de fonction
10 Juillet 202510/07/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051745782(source JORF)
désignation
17 Juin 202517/06/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051745782(source JORF)
cessation de fonction
17 Juin 202517/06/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051735817(source JORF)
désignation
14 Juin 202514/06/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051735817(source JORF)
cessation de fonction
14 Juin 202514/06/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051695817(source JORF)
désignation
06 Juin 202506/06/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Rectificatif aux modifications à la composition des commissions publiées le
5 juin 2025
Groupe:
Commissions publiées le
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051695817(source JORF)
cessation de fonction
06 Juin 202506/06/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051690477(source JORF)
désignation
05 Juin 202505/06/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051690477(source JORF)
cessation de fonction
05 Juin 202505/06/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051685515(source JORF)
désignation
04 Juin 202504/06/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051685515(source JORF)
cessation de fonction
04 Juin 202504/06/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051670401(source JORF)
cessation de fonction
29 Mai 202529/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051667443(source JORF)
nomination
28 Mai 202528/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051593196(source JORF)
désignation
15 Mai 202515/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051593196(source JORF)
cessation de fonction
15 Mai 202515/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051587213(source JORF)
désignation
14 Mai 202514/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051587213(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 202514/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051572118(source JORF)
désignation
08 Mai 202508/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051572118(source JORF)
désignation
08 Mai 202508/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU 7 MAI 2025
Groupe:
COMMISSIONS DU 7 MAI 2025
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051572118(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 202508/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051572118(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 202508/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051568779(source JORF)
désignation
07 Mai 202507/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051568779(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 202507/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051540670(source JORF)
désignation
02 Mai 202502/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051540670(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 202502/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051540670(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 202502/05/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051534533(source JORF)
nomination
30 Avril 202530/04/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051534533(source JORF)
désignation
30 Avril 202530/04/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051534533(source JORF)
cessation de fonction
30 Avril 202530/04/2025
De: Pierre Cazeneuve
plusieurs de ses collègues appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l'État de droit en Turquie (n° 1258)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051453745(source JORF)
nomination
12 Avril 202512/04/2025
De: Pierre Cazeneuve
plusieurs de ses collègues appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l'État de droit en Turquie (n° 1258)
Objet:
de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051448706(source JORF)
nomination
11 Avril 202511/04/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI, RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI, RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI, RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI, RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051440560(source JORF)
nomination
09 Avril 202509/04/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051421920(source JORF)
désignation
03 Avril 202503/04/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051421920(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 202503/04/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051410712(source JORF)
désignation
02 Avril 202502/04/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051381850(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 202527/03/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE, CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE, CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
COMMISSION SPÉCIALE, CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE, CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051369036(source JORF)
nomination
25 Mars 202525/03/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ
COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051353655(source JORF)
nomination
20 Mars 202520/03/2025
De: Pierre CAZENEUVE
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000051348317(source JORF)
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
désignation
20 Février 202520/02/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051207564(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202520/02/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051195373(source JORF)
nomination
19 Février 202519/02/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051195373(source JORF)
désignation
19 Février 202519/02/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051195373(source JORF)
cessation de fonction
19 Février 202519/02/2025
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050627620(source JORF)
désignation
21 Novembre 202421/11/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050627620(source JORF)
cessation de fonction
21 Novembre 202421/11/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050613779(source JORF)
désignation
20 Novembre 202420/11/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050613779(source JORF)
cessation de fonction
20 Novembre 202420/11/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457135(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457131(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457131(source JORF)
cessation de fonction
07 Novembre 202407/11/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050455273(source JORF)
désignation
06 Novembre 202406/11/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050455273(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 202406/11/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000050396022(source JORF)
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Cazeneuve Pierre
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049643156(source JORF)
nomination
04 Juin 202404/06/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049548951(source JORF)
nomination
18 Mai 202418/05/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049517273(source JORF)
désignation
08 Mai 202408/05/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049517273(source JORF)
désignation
08 Mai 202408/05/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049517273(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 202408/05/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049510522(source JORF)
désignation
07 Mai 202407/05/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049510522(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 202407/05/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049145151(source JORF)
désignation
15 Février 202415/02/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049145151(source JORF)
cessation de fonction
15 Février 202415/02/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049137156(source JORF)
désignation
14 Février 202414/02/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049137156(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 202414/02/2024
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048520035(source JORF)
désignation
07 Décembre 202307/12/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048520035(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 202307/12/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048515152(source JORF)
désignation
06 Décembre 202306/12/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048515152(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 202306/12/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation"
JORFTEXT000048300215(source JORF)
nomination
01 Novembre 202301/11/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048148707(source JORF)
désignation
04 Octobre 202304/10/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048148707(source JORF)
cessation de fonction
04 Octobre 202304/10/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048140165(source JORF)
désignation
03 Octobre 202303/10/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048140165(source JORF)
cessation de fonction
03 Octobre 202303/10/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
GROUPE RENAISSANCE
GROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047837107(source JORF)
nomination
14 Juillet 202314/07/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047080652(source JORF)
désignation
02 Février 202302/02/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047080652(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 202302/02/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047077891(source JORF)
désignation
01 Février 202301/02/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047077891(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 202301/02/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047075182(source JORF)
désignation
31 Janvier 202331/01/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047075182(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 202331/01/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047068691(source JORF)
désignation
28 Janvier 202328/01/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047068691(source JORF)
cessation de fonction
28 Janvier 202328/01/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables"
JORFTEXT000047055902(source JORF)
nomination
26 Janvier 202326/01/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 18 janvier et lundi 23 janvier 2023 et par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables"
JORFTEXT000047026172(source JORF)
nomination
24 Janvier 202324/01/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 janvier 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047008684(source JORF)
composition
19 Janvier 202319/01/2023
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046653129(source JORF)
désignation
29 Novembre 202229/11/2022
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046600588(source JORF)
désignation
25 Novembre 202225/11/2022
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046600588(source JORF)
cessation de fonction
25 Novembre 202225/11/2022
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556706(source JORF)
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE VISANT À ÉTABLIR LES RAISONS DE LA PERTE DE SOUVERAINETÉ, ET D'INDÉPENDANCE ÉNERGÉTIQUE DE LA FRANCE
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE VISANT À ÉTABLIR LES RAISONS DE LA PERTE DE SOUVERAINETÉ, ET D'INDÉPENDANCE ÉNERGÉTIQUE DE LA FRANCE
COMMISSION D'ENQUÊTE VISANT À ÉTABLIR LES RAISONS DE LA PERTE DE SOUVERAINETÉ, ET D'INDÉPENDANCE ÉNERGÉTIQUE DE LA FRANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE VISANT À ÉTABLIR LES RAISONS DE LA PERTE DE SOUVERAINETÉ, ET D'INDÉPENDANCE ÉNERGÉTIQUE DE LA FRANCE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046447729(source JORF)
cessation de fonction
20 Octobre 202220/10/2022
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires suivants
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046152440(source JORF)
désignation
07 Août 202207/08/2022
De: Cazeneuve Pierre
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Pierre Cazeneuve
Objet:
conseiller technique auprès du chef de cabinet
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2022-02-23"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000045309545(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 202208/03/2022
De: Pierre Cazeneuve
conseiller technique auprès du chef de cabinet
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2020-09-11"
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000042328805(source JORF)
nomination
15 Septembre 202015/09/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.